CITY E-FACTO, Société à responsabilité limitée
Présentation de la marque CITY
Déposée par voie électronique le 7 avril 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-FACTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) E-FACTO domicilié(e) ESPACE CRÉATIS, ZA DU BOIS DE LA CHOCQUE - 02100 - SAINT-QUENTIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR domicilié(e) Boîte postale 48, 234 route d'Arlon, L-8001 Strassen - Luxembourg.
La marque CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4352902.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY arrivera à expiration en date du 7 avril 2027.
E-FACTO a également déposé les autres marques suivantes : CITY PRODUCER
E-FACTO, Société à responsabilité limitée - ESPACE CRÉATIS, ZA DU BOIS DE LA CHOCQUE - 02100 - SAINT-QUENTIN - France
OFFICE FREYLINGER, S.A., M. Olivier LAIDEBEUR - Boîte postale 48, 234 route d'Arlon, L-8001 Strassen - Luxembourg
Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17
Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; applications logicielles informatiques téléchargeables ; logiciels [programmes enregistrés] ; programmes d'ordinateurs [logiciels téléchargeables] ; logiciels de jeux ; fichiers d'images téléchargeables ; fichiers de musique et d'images téléchargeables ; appareils de transmission de sons ou d'images ; logiciels de traitement d'images ; logiciels de traitement d'images numériques ; appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction d'images ; appareils de transmission et reproduction de sons ou d'images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; logiciels et programmes informatiques pour le traitement d'images ; logiciels de traitement d'images de graphismes et de textes ; programmes informatiques et logiciels pour le traitement d'images ; logiciels de traitement d'images, d'éléments graphiques et de texte ; logiciels pour l'organisation et la visualisation de photographies et d'images numériques ; programmes informatiques et logiciels de traitement d'images pour téléphones mobiles ; programmes informatiques pour l'édition d'images, de sons et de vidéos ; appareils d'enregistrement, de transmission, de réception, de traitement ou de reproduction de sons, d'images ou de données ; appareils et instruments de transfert, réception et stockage de sons, d'images et de données, sous forme numérique et analogique ; caméras vidéo ; écrans vidéo ; enregistrements vidéo ; équipements vidéo ; moniteurs vidéo ; multiplexeurs vidéo ; numériseurs vidéo ; processeurs vidéo ; projecteurs vidéo ; récepteurs vidéo ; appareils de lecture vidéo ; appareils d'enregistrement vidéo ; appareils de multiplexage vidéo ; enregistrements vidéo téléchargeables ; fichiers audio et vidéo téléchargeables ; objectifs pour caméras vidéo ; récepteurs [audio, vidéo] ; systèmes d'imagerie vidéo ; logiciels de transmission de messages audio et vidéo ; logiciels de commande du fonctionnement de dispositifs audio et vidéo ; appareils d'enregistrement de sons et d'images ; appareils d'enregistrement de sons ou d'images ; appareils de reproduction de sons ou d'images ; processeurs d'images tramées ; appareils d'enregistrement, de transmission et/ou de reproduction d'images ; appareils pour l'enregistrement, la transmission et/ou la reproduction d'images ; appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons ou d'images ; appareils d'enregistrement, de stockage, de transmission et de reproduction de sons et d'images ; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, d'images et de données ; appareils photo dotés de capteurs d'images linéaires ; appareils de diffusion, d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons, de données ou d'images ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; présentation et location d'enregistrements de sons et d'images ; production et présentation d'enregistrements audio et vidéo ainsi que d'images fixes et animées ; publication de textes et d'images, y compris sous forme électronique, autre qu'à des fins publicitaires ; enregistrement [filmage] sur bandes vidéo ; location de caméras vidéo ; montage de bandes vidéo ; production d'enregistrements sonores et vidéo ; services d'enregistrement audio et vidéo ; location d'appareils d'enregistrement sonore et vidéo ; production d'enregistrements sonores, musicaux et vidéo ; services de location d'équipements audio et vidéo ; production de films, films vidéo, émissions radiophoniques et télévisées ; services d'enregistrement audio, cinématographique, vidéo et télévisuel ; services de publication de divertissement multimédia, audio et vidéo numérique ; enregistrement, production et distribution de films, d'enregistrements vidéo et audio, d'émissions de radio et télévision ; services de location de bandes magnétiques comportant des images enregistrées ; divertissement télévisé ; écriture de scénarios télévisuels et cinématographiques ; formation pratique [démonstration] ; location d'appareils audio ; location d'appareils cinématographiques ; location de bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; micro-édition ; microfilmage ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; mise à disposition en ligne de vidéos non téléchargeables ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; postsynchronisation ; production de films autres que films publicitaires ; production d'émissions de radio et de télévision ; services de formation par le biais de simulateurs ; services de photographie ; services de reporters ; services de studios d'enregistrement ; sous-titrage ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; consultation en matière de logiciels ; élaboration [conception] de logiciels ; location de logiciels informatiques ; logiciel-service [SaaS] ; maintenance de logiciels d'ordinateurs ; mise à jour de logiciels ; conception de logiciels de traitement d'images ; numérisation de sons et d'images ; numérisation d'images par balayage ; conception et développement de supports d'images et de sons numériques ; conversion d'images d'un support physique vers un support électronique ; développement et conception de supports d'images et de sons numériques ; conception et développement de logiciels et matériel informatique pour des opérateurs de systèmes audio et vidéo ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; conseils en conception de sites web ; conseils en technologie de l'information ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; duplication de programmes informatiques ; installation de logiciels ; numérisation de documents [scanning] ; programmation pour ordinateurs ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; récupération de données informatiques ; rédaction technique ; sauvegarde externe de données ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; services de conseils en technologies des télécommunications ; services de conseils en technologies informatiques ; stockage électronique de données.